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Mieux comprendre

les milieux aquatiques

 

Fonctionnement du SIVLO

Le Syndicat de la Vallée du Loing est administré par un comité syndical, composé d'un Président, de 9 Vice Présidents et de délégués représentant les communes et EPCI adhérentes.

 

Le comité syndical 

Le comité syndical se réunit 3 à 5 fois par an afin d’approuver les grandes orientations du syndicat, de voter les budgets, d’approuver les dossiers amenant le lancement d’étude et travaux nécessaires à la restauration des cours d’eau. Le Comité syndical prend ainsi toutes les délibérations nécessaires au bon fonctionnement du syndicat.

Composition du comité syndical

 

Le bureau  

Avant chaque séance du Comité syndical, le Président réunit les membres du bureau afin de préparer les dossiers inscrit à l’ordre du jour

Composition du bureau

 

Les comités de bassin  

Afin d’être au plus près du terrain, le Syndicat fonctionne par comités de bassin correspondant au périmètre hydrographique du loing et de ses affluents dans le périmètre de compétence du SIVLO. Ceux-ci ont pour objet d’examiner les dossiers ou projets à une échelle territoriale cohérente, d’émettre des avis ou formuler des propositions. Elles statuent à la majorité des membres présents. Ces comités de bassin élaborent un rapport sur les dossiers ou projets étudiés qui est ensuite communiqué à l’ensemble des délégués du Comité Syndical.


Afin de préparer les sujets et dossiers portés à l’ordre du jour du Bureau et du Comité Syndical, Il est créé huit comités de bassin permanents :

 

Chacun des 8 comités de bassins sont animés par un Président délégué accompagné d'un technicien rivière référent du pôle technique du syndicat.


Chaque commune est représentée dans les comités de bassin qui les concernent directement.
 

Le rôle des délégués 

Le délégué titulaire et le délégué suppléant sont désignés par les conseils municipaux des communes adhérentes ou par les conseils communautaires des EPCI adhérentes au syndicat.
Les délégués sont élus pour la durée du mandat des conseillers municipaux (article 5211-8 du Code Général des Collectivités Territoriales – CGCT).


Ils ont un rôle de représentation de leur commune (ou de leur EPCI) et de leurs habitants.


Ils constituent ainsi une liaison entre le SIVLO , leur commune (ou EPCI) et leurs habitants.


Au quotidien :

 

  • Ils participent aux actions menées par le syndicat sur le territoire de leur commune

  • Ils informent leur conseil municipal des activités du syndicat

  • Ils informent le syndicat des projets de leur collectivité (Rédaction d’un courrier de demande d’intervention par le Maire de la commune)

  • Ils participent aux commissions travaux de leur bassin

  • Ils servent de relais entre leur commune, leur habitant et le syndicat

  • Ils transmettent à leur commune tous les documents remis par le syndicat

     

 

Les partenaires du SIVLO :